Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM LES VENDANGES DU COMITE MONTAIGNE
NOYAL INTERNATIONAL CONSULTANT ORGANISATION

Numéro de dépôt :
94519421
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2004

Présentation de la marque CM LES VENDANGES DU COMITE MONTAIGNE

Déposée le 5 mai 1994 par la société NOYAL INTERNATIONAL CONSULTANT ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CM LES VENDANGES DU COMITE MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la société NOYAL INTERNATIONAL CONSULTANT ORGANISATION domicilié(e) 3 rue Greffulhe, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 167 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle RAMOND BAILLY Avocat à la Cour - France.

La marque CM LES VENDANGES DU COMITE MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM LES VENDANGES DU COMITE MONTAIGNE est expirée depuis le 5 mai 2004.

NOYAL INTERNATIONAL CONSULTANT ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : PAMPRE D'OR


NOYAL INTERNATIONAL CONSULTANT ORGANISATION - 3 rue Greffulhe, 75008 PARIS - France - SIREN 343167276


Isabelle RAMOND BAILLY Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education, formation, divertissement; activités culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éduction ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.